Déposée le 1 avril 1977 par SUNSWEET GROWERS INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SUNSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: SUNSWEET GROWERS INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.), 1050 South Diamond Street, Stockton, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque SUNSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: SUNSWEET GROWERS INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.), 1050 South Diamond Street, Stockton, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021
Fruits et légumes frais, séchés, en conserves et en boîtes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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